Conseil Municipal du 12 SEPTEMBRE 2006

Présents : Mrs  E.SALCE, M.VACHON, S.NIEDDU, JP.BLOND, J.BOURGEOIS, L.PINEL
Mmes M.LANDRIOT, M. NECTOUX, D.TRUCHOT, E.PELOILLE, N.TITOUN

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT - Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Attribution de la subvention « FEOGA » (Fonds Européens) pour la réhabilitation des 3 logements
- Inauguration du Cœur de Village
- Révision des listes électorales
- Devis Desautel / Horloges Plaire
- Divers
* Soumission pour matériels et engins du parc départemental
* Point de la commission urbanisme

Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 juillet 2006

Attribution de la subvention « FEOGA » (Fonds Européens) pour la réhabilitation des 3 logements

 Dans le cadre de l’opération « Cœur de Village », la commune a bénéficié de l’attribution d’une subvention FEOGA (fonds européens) pour la rénovation des 3 logements.
- le 11/05/06 : un 1er versement d’un montant à 16378,38 €
- le 21/07/06 : un second versement d’un montant de 9289,05 €
Une subvention totale de 25667,43 € qui nous a fortement aidé pour la réalisation de ce projet.

Inauguration du Cœur de Village

 Le 16 septembre 2006, PERREUIL inaugure son cœur de village.
Différentes personnalités ainsi que les habitants du village sont invités à cette manifestation.
Pour des raisons de sécurité, M. Le Maire prend un arrêté municipal pour dévier la circulation au centre bourg de 7 H 00 à 15 H 00.

Révision des listes électorales

 Suite à la démission de Mme DODILLE, le Conseil Municipal propose à l’unanimité les personnes désignées ci-dessous, pour la révision des listes électorales :
. Mme BONIN Colette
. Mme FLORET Josette
. Melle TITOUN Nathalie

Devis

 Desautel
Suite à la dernière révision périodique des extincteurs, il s’avère nécessaire de changer certains extincteurs.
Devis des Ets Desautel : 326,27 €
Le Conseil municipal donne son accord.

 Horloges PLAIRE
Il s’avère nécessaire de renforcé le système de support de cloches à l’église.
Devis des Ets Horloges PLAIRE : 760,61 €
Le Conseil municipal donne son accord pour sa mise en sécurité.

 Convention préface
Remboursement de 40.000,00 € d’ici fin octobre.
Prolongation d’un an.

 Consolidation du prêt
Dans le cadre de la « Convention Préface », relative à l’opération  Cœur de Village, une consolidation de 95 000,00 € est proposée :
Emprunt de 95 000,00 €
- Délibération prise à l’unanimité par le Conseil Municipal -

Divers

 Soumission pour matériels et engins du parc départemental
Suite à un renouvellement de leur parc, une information a été faite à la commune de mise aux enchères d’un véhicule de pompiers (Renault Express - 85.000 km – année 1998)
La mise à prix est de 500 €
Le Conseil municipal décide de postuler pour l’acquisition de ce véhicule.

 Point de la commission urbanisme
Un point a été fait sur les demandes de travaux et les permis de construire.

 Société de chasse :
La société de chasse nous informe de la réélection de son bureau :
- Président : DESBROSSES Frédéric - Vice-président : PERRAUD Stéphane
- Trésorier : DETRAILLES Jean-Luc - Vice-trésorier : LAVOILLOTTE Jean
- Secrétaire : PARIZET Pierre 

 Rue de la Chavoche :
Un habitant de cette rue nous signale un dysfonctionnement concernant l’écoulement des eaux pluviales. Un devis a été demandé pour remédier au problème.

 Employé municipal :
La titularisation de Philippe TREUVEY est effective depuis le 1er septembre 2006.
(Ses années dans le secteur privé ont été prises en compte pour le cumul de son ancienneté)

 Secrétariat de mairie :
A partir du 1er/09/06, les horaires du secrétariat de mairie seront les suivants :
- Mardi et vendredi : 9 H 00 à 12 H 00 & 13 H 30 à 18 H 00
- Mercredi matin : 9 H 00 à 12 H 00
- Afin de traiter les dossiers en cours les 1ers Samedis de chaque mois seront travaillés mais non ouvert au public.

 Comité des fêtes :
Une invitation à été reçue, de la part du Comité des fêtes, pour le banquet des anciens qui aura lieu le dimanche 1er/10/06. Mr Le Maire représentera la Municipalité.

 Vente des tickets cantine :
La vente des tickets se fera désormais à l’école une fois par mois.
(la salle des fêtes étant louée régulièrement il s’est avéré nécessaire de changer le lieu de distribution)Les responsables de la salle des fêtes sont chargés d’en informer le Restaurant Scolaire Intercommunal.

 Le cœur roumain Mélos de BRASOV :
Lors de sa représentation à l’église de PERREUIL, la chorale a remis à la commune un ensemble de broderies artisanales en souvenir de son passage dans notre village.

 UMCR (Union des maires des communes rurales)
Un compte-rendu a été fait par Marcel VACHON

Etaient présents à cette réunion :
- géomètres de Saône & Loire
- habitat et développement exposés concernant leurs métiers et
- EDF compétences respectives
- DDE
- DDA