Conseil Municipal du 21 FEVRIER 2006
Présents : Mrs E.SALCE, M.VACHON, S.NIEDDU, JP.BLOND, J.BOURGEOIS, L.PINEL
Mmes M.LANDRIOT, M. NECTOUX, D.TRUCHOT, E.PELOILLE, N.TITOUN
Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT - Nathalie TITOUN
ORDRE DU JOUR :
- Intervention de l’entreprise COLAS
- Budget investissement
- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
- Cœur de village
- Baux communaux
- Divers
Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 janvier 2006
Intervention de l’entreprise COLAS
L’entreprise COLAS a présenté au Conseil Municipal un nouveau matériau pour le revêtement des trottoirs.
Ce produit (le vegecol) est fabriqué au moyen de liant végétal transparent et offre les mêmes garanties de résistance et de pérennité que l’enrobé classique.
- Après délibération, le Conseil Municipal approuve cette solution technique pour « le vegecol » -
Budget investissement
Le budget d’investissement à été présenté au Conseil Municipal.
- Il sera voté à la prochaine réunion de Conseil Municipal -
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
Le Conseil Municipal autorise M. Le Maire a mandaté les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif à hauteur du quart des crédits inscrits aux comptes 21 et 23 du budget 2005, soit 97735 €.
- Voté à l’unanimité par le Conseil Municipal -
Cœur de village
Logement épicerie : avancement conforme au planning
La cour arrière est en phase de finition
Pose des bordures et des caniveaux : prévu semaine 09/2006
Installation de la cabine téléphonique : prévue semaine 09/2006
Un délai supplémentaire de 15 jours à inscrire à été demandé par l’entreprise COLAS ; ce qui reporte la fin des travaux au 30/04/06
L’entreprise COLAS fait néanmoins le maximum pour terminer ces prestations avant cette date butoir.
Baux communaux
Résiliation du bail rural de M. DESAMIS Daniel
M. Le Maire fait part de la demande de M. DESAMIS Daniel demandant la résiliation de son bail rural pour les parcelles C94 (superficie 1 ha. 64 a. 67 ca.) et E1 (située sur la commune de ST.BERAIN SUR DHEUNE (superficie de 95 a. 33 ca.) en raison de sa cessation d’activité sur la commune de PERREUIL.
- Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte la résiliation du bail de M. DESAMIS -
Le Maire propose d’établir un contrat de fermage à M. DUMONCEAU Samuel, repreneur de l’exploitation de M. DESAMIS.
- Délibération votée à l’unanimité par le Conseil Municipal -
Divers
Grippe aviaire : Une circulaire concernant cette épidémie est arrivée en mairie ; elle sera affichée sur les 3 panneaux d’affichage de la commune (Le Bourg, Le Chapitre, Etevoux)
Enquêtes : Les deux enquêtes menées par l’intermédiaire du journal communal ont donné lieu à : . 4 réponses pour l’enquête « Epicerie »
. 1 réponse pour l’enquête « Réunion publique »
Panneaux publicitaires : Une proposition d’acquisition gratuite de panneaux publicitaires à été faite à la commune.
Le Conseil Municipal a donné son accord pour l’obtention d’un panneau qui sera installé au centre bourg.
SYDEL 71 : Le bilan 2004 a fait l’objet d’une communication au Conseil Municipal.
Suite à l’assemblée générale du SYDEL qui a eu lieu le 21/02/06 à DRACY-LE-FORT, il a été annoncé que le renforcement de la ligne d’ETEVOUX est prévue dans le budget 2006.
Chauffe-eau école : Un avis favorable a été donné pour le remplacement du chauffe-eau de l’école qui est défectueux pour un montant de 568,10 € - TTC -
Organisme de prévention des risques professionnel :
Un compte-rendu a été fait par M VACHON.
Chaufferie bois : Au sujet de cette nouvelle source d’énergie moins polluante et plus économique une réunion est prévue le 11/03/06.
Plusieurs membres du Conseil y assisteront.
