Conseil Municipal du 30 juin 2009

Présents : Mrs  E.SALCE, M. VACHON, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL, G.RICHARD
Mmes M.LANDRIOT, M.NECTOUX, E.PELOILLE

Excusées :  Mmes E. PANDOLFO, N. TITOUN

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT – Eliane PELOILLE

ORDRE DU JOUR :
- GIP- e Bourgogne
- Compte administratif
- Marché public de la maîtrise d’œuvre de l’école
- Terrains au dessus du stade
- Marché public « hangar communal »
- Questions diverses

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18/06/2009

GIP-e Bourgogne :
Il s’agit d’un ensemble de services électroniques, télétransmission par internet des marchés publics, consultation du fichier HELIOS permettant des échanges avec la Trésorerie Principale…
Si la commune adhère en 2009, le droit d’entrée est gratuit pour 2009 et la cotisation est de 200 € ; elle sera de 500 € de 2010 à 2013.
Le conseil municipal décide d’adhérer à partir de 2009.

Compte administratif :
Au moment du vote du compte administratif, le Maire ne vote pas. Or, lors du vote du compte administratif 2009, sa voix a été considérée comme une abstention dans la délibération prise par le Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal délibère donc à l’unanimité pour modifier la délibération concernant le vote du compte administratif 2009.

Marché public de la maîtrise d’œuvre de l’école :
Appel à candidatures de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un pôle maternel de 3 classes ; livraison prévue en septembre 2010, et la construction pourra être traditionnelle ou industrielle.
Lancement du marché public avec retour des offres au plus tard le 31/07/2009 et ouverture des plis le 03/08/2009.

Terrains au dessus du stade :

Suite à un désaccord avec les services de la DDE pour l’urbanisation des terrains au-dessus du stade, une réunion s’est tenue le 24 juin 2009 à la Sous-Préfecture en présence du Maire et des Adjoints, de la Sous-Préfète et des services de la DDE.
Le Maire et les Adjoints font le compte rendu de la réunion au Conseil Municipal et rapportent qu’il a été décidé de reporter l’urbanisation des parcelles en fin d’année après un avancement significatif de la carte communale.
Le Conseil Municipal élabore une lettre à l’intention de Madame la Sous-Préfète pour officialiser les différents points évoqués le 24 juin et demande le compte rendu écrit des services de la Sous-Préfecture.

Marché public « hangar communal » :
 Lancement du marché public du hangar avec retour des offres au plus tard le 31/07/2009 et ouverture des plis le 03/08/2009.

Comptes rendus divers :
1. Borne incendie aux Paquiers : Le conseil Municipal ne donne pas suite au devis, un poteau existe déjà.

2. Remplacement des canalisations aux Paquiers : le chantier sera interrompu pendant 3 semaines ; il reprendra ensuite jusqu’au passage à niveau. 1035 mètres de conduite auront été remplacés par des conduites de 140. L’achat de matériel est à la charge du SIVOM du Brandon.

3. Travaux de renforcement à Etevoux :  les travaux sont terminés ; le coût total s’élève à 108 500 €, la part communale étant de 27 400 € pour les télécommunications et 6 600 € pour l’éclairage public.

4. Programme de travaux de voirie de la Communauté de Communes : le budget communautaire (voirie + signalisation) est de 278 000 €
A Perreuil, les travaux prévus sont les suivants :
- Rue de la Tuilerie (suite et fin) :   3 426 €
- Rue du Stade (réparation et reprofilage)  3 769 €
- Aménagement du chemin des Rigeots, côté lavoir : 3 928 €
- Réparations diverses sur chemins communaux : 3 500 €

5. Fleurissement : les dépenses de fleurissement se sont élevées à 500 €
La visite du comité de fleurissement aura lieu le vendredi 24 juillet 2009.

6. Concert à l’Eglise : afin d’organiser au mieux la sécurité, la Commission Sécurité demande qu’un contrôle de l’installation électrique soit effectué. Le Conseil Municipal décide de demander des devis aux organismes agréés.

7. Tirage des jurés : 8 Juillet à 18 h 30