Conseil Municipal du 26 mai 2009

Présents : Mrs  E.SALCE--S.NIEDDU-JP.BLOND-L.PINEL-RICHARD
Mmes M.LANDRIOT-M.NECTOUX-E.PELOILLE-N.TITOUN

Excusée : Mme Eloïse PANDOLFO-Mr. Marcel VACHON

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT

ORDRE DU JOUR :
- Hangar communal
- Terrains au dessus du stade
- Assainissement – Plan de zonage
- Travaux ONF
- Projet de construction de classes
- Terrain multisports
- Salle des fêtes – tarifs – règlement
- Questions diverses
* Eclairage public
* Travaux divers
* Divers

1 - Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 avril 2009

 Approuvé à l’unanimité.

2 - Hangar communal

Si toutes les formalités administratives le permettent, le marché public de l’hangarcommunal va être lancé prochainement. Le début des travaux est prévu pour la
deuxième quinzaine de septembre. Le montant des travaux est estimé à 238 000 € HT.
En option, notre projet intègre la mise en place de panneaux photovoltaïques.

3 - Terrains au dessus du stade

 Une réponse de la Préfecture est toujours en attente sur la constructibilité de ces terrains.

4 - Assainissement – Plan de zonage

 Le maire rappelle que le plan de zonage détermine les zones qui seront desservies en assainissement collectif et celles qui seront desservies en assainissement autonome. Ce plan a été élaboré par le SIVOM de Brandon. Chaque commune adhérentes doivent délibérer.
Le conseil adopte le projet de zonage de la commune et donne un avis favorable pour qu’il soit soumis à enquête publique par le SIVOM de BRANDON.

5 - Travaux de l’ONF pour 2009

 Dans sa séance du 28 Avril 2009, l’acceptation du devis de l’ONF avait été reportée afin de permettre aux garants de solliciter l’ONF pour des explications sur le détail des prestations proposées dans le devis.
Après explications, le programme de travaux établi par l’ONF est accepté à l’unanimité pour un montant de 1079.39 € TTC

6 - Projet des classes pour la rentrée 2010

 Monsieur Le Maire rappelle que le schéma idéal serait un pôle « maternelle unique » sur PERREUIL (3 classes élémentaires à St Bérain/Dheune, 2 classes élémentaires à Essertenne).

Monsieur MARTIN, architecte sera recontacté pour le projet en tenant compte des remarques de Mr DENIZOT, conseiller pédagogique. Une décision sera prise courant juin quant aux matériaux de la structure (en dur ou industrielle).

7 - Terrain multisports

 Les dimensions nécessaires à l’implantation du terrain multisports sont les suivantes :
 12 m x 24 m + 1 mètre tout autour
L’emplacement reste à définir : soit vers le stade, soit autour de l’église

8 - Tarifs et règlement de la salle des fêtes

 Tarifs

Le Conseil Municipal décide de réviser les tarifs de la salle des fêtes et  fixe les nouveaux tarifs comme suit à compter du 1er Janvier 2010.

Tarif pour les habitants de la commune
Location pour 1 journée :  130 €
Location pour 2 jours :  160 €
Location lave-vaisselle :    15 €

Tarif pour les personnes extérieures à la commune
Location pour 1 journée :  160 €
Location pour 2 jours :  190 €
Location lave-vaisselle :    15 €

 Règlement : 

Il est donné lecture du nouveau règlement d’occupation de la salle des fêtes qui est approuvé à l’unanimité.

9 - Mission de coordination de sécurité et contrôle technique

 La convention avec la Société SOCOTEC est signée pour les missions de coordination « Sécurité Protection de la Santé » et pour la mission « Contrôle Technique » avec vérification complémentaire pour la construction du hangar communal.

10 - Questions diverses et informations

 Charges incombant à l’épicerie

Le maire rappelle que le bail de Mme LLANEZA stipule la répartition des charges de fonctionnement, et présente le détail des charges pour l’année 2008/2009. Une régularisation aura lieu comme prévue.

 SIVOM de Brandon : Programme des travaux 2010

La commune doit faire connaître au SIVOM de Brandon ses besoins  pour le programme 2010.
Les principaux besoins pour notre commune sont les suivants :
o Extension d’eau potable pour Mme Devilard
o Vérification du réseau assainissement et eau sur la route du chapitre avant travaux de réfection
o Extension d’eau potable pour projet de construction de la nouvelle école.

 Permanences pour élections européennes

Un planning est dressé pour les tours de garde aux élections européennes du 7 juin prochain

10-1 Rendez vous

Mercredi 27 Mai : Commission voirie

Mercredi 3 Juin à 9 heures : réunion de chantier avec le SIVOM et la DRI pour les travaux de renouvellement de la conduite d’eau au hameau « Les Paquiers » et sur une partie de la RD 984 au lieudit « Le Bourbier »

Mercredi 3 Juin : Rendez vous avec Maître Frédérique DENIS BUISSON

10-2 Manifestations

Musique en Morvan le 17 Juillet 2009 à l’église : Monsieur Le Maire donne lecture de la lettre de l’Association « PERREUIL AUJOURD’HUI » portant sur l’organisation de cette manifestation. Le passage de la commission « sécurité » sera demandée à la S/Préfecture.

Challenge de Printemps de la Fédération Française d’Haltérophilie : Un bilan est fait sur le Challenge de Printemps de la Fédération Française d’Haltérophilie organisé le samedi 16 Mai 2009 à la salle des fêtes. Mr RACHEL est satisfait.
Un remerciement est adressé au Comité des Fêtes de St Léger/Dheune pour le prêt du barnum

Association « Le Rideau du Couchois » : L’association « Le Rideau du Couchois » a organisé deux manifestations « théâtre » courant mai. L’occupation de la salle des fêtes pour ces représentations et leurs répétitions chaque jeudi leur sera facturée très prochainement conformément à la convention signée début de saison.

Des informations préventives ont été reçues en mairie sur les risques de canicule et la grippe HA.