Conseil Municipal du 18 novembre 2008

Présents : Mrs  E.SALCE-M.VACHON-S.NIEDDU-JP.BLOND-L.PINEL, G.RICHARD
Mmes M.LANDRIOT-M.NECTOUX-E.PANDOLFO-E.PELOILLE N.TITOUN

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT - Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Hangar communal
- Terrains au-dessus du stade
- Carte communale
- Classement des voies communales
- Renforcement électrique d’Etevoux
- Projet d’éclairage public « Bourg n°A et Breux n°B»
- Point financier
- Garderie périscolaire
- Compte-rendu des réunions
- Questions diverses
* Panneau d’affichage

Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2008

Hangar communal
 Une subvention de 10.000,00 € a été demandée par le Député pour ce projet.

 Le conseil municipal donne son accord pour le bornage du terrain. Cette opération sera faite par le cabinet LAUBERAT pour un montant de 1086, € -TTC-

 Le dossier de demande de permis de construire est en cours.

Terrains au-dessus du stade

 Le bornage du terrain sera réalisé prochainement.

 Le dossier d’urbanisme est en cours et 4 parcelles sont en vente.

Carte communale

 Le cahier des charges pour l’étude du projet est parvenu en mairie.

 Le Conseil Municipal donne son accord pour lancer les appels d’offres ; plusieurs cabinets seront consultés.

Classement des voies communales

 La longueur totale des voies communales classées sur PERREUIL est de 10417 mètres.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, adopte le tableau de classement des voies communales de notre commune établi par la Direction Départementale de l’ Equipement.

Renforcement électrique d’ Etevoux

 Le début des travaux est programmé pour début décembre 2008, pour une durée d’environ 90 jours.
L’enfouissement des lignes électriques et téléphoniques se fera de la rue du Prieuré au début de la rue du chemin des Pierres.
Pour le reste du hameau, les réseaux seront maintenus en aérien.

 Un arrêté sera pris pour orienter la circulation pendant toute la durée des travaux.
 Dans le cadre de ces travaux, il a été décidé d’homogénéiser l’éclairage en installant les mêmes candélabres sur toute la commune.

Projet d’éclairage public « Bourg n°A et Breux n°B »

 Le devis du SYDESL pour le remplacement du matériel d’éclairage vétuste par du matériel plus moderne et plus économique « Bourg n°A et Breux n°B » se monte à 5.457,00 € -HT-

 Le coût estimatif restant à la charge de la commune est de 1.670,00 € -HT-

 Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour engager ces travaux en 2009.

Point financier

 Situation des comptes :
Un point financier à mi-novembre a été fait. La commission finances sera réunie mi-décembre pour faire le bilan financier de fin d’année.

 TPU (Taxe Professionnelle Unique)
La CCAC propose de passer à la TPU au 1er/01/2009 et demande l’avis des Conseils Municipaux des 10 communes concernées.

- Le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’ unanimité -

Cette opération est neutre pour les communes et les administrés. Le taux de la taxe professionnelle sera lissé pour les 10 communes sur 8 années. Le fait du passage à la TPU permet à la communauté de communes de bénéficier d’une DGF (dotation globale de fonctionnement) plus importante.
 

Garderie périscolaire

 Le devis demandé pour l’installation d’un plan d’évacuation et d’un extincteur à la garderie périscolaire est de 440,00 € -TTC- (prix incluant la révision de l’extincteur de la salle des fêtes) – à prévoir au budget 2009 -

 L’achat de divers matériels pour la garderie (tableau liège, banquettes…) sera à prévoir dans le budget 2009 pour un montant de 460,00 € -TTC-

Compte-rendu des réunions

 Schéma directeur d’assainissement : S.NIEDDU a participé à la présentation et nous informe que certaines canalisations seront à remettre en état assez rapidement.

 SYDEL : M.VACHON nous fait part de l’intérêt de faire procéder à un diagnostic énergétique pour les bâtiments communaux. Cette simulation détermine les économies d’énergie possibles. Par ailleurs, il informe le Conseil que la détérioration de l’éclairage public sera à la charge de la commune (ou du responsable du délit). Le SYDEL ne prend plus à sa  charge les travaux de détérioration.

 SIRTOM : Installation d’ une nouvelle déchetterie à ALLEREY.

 Association d’aides à domicile : M.LANDRIOT fait un compte-rendu de la réunion :
- élection du nouveau bureau et du conseil d’administration
- plus de 50 personnes sont employées pour les aides à domiciles.

 Le jardin des Luciolles : L’association des parents d’élèves a élu son nouveau bureau.
Elle souhaiterait une participation plus assidue et plus constante de la part des parents d’élèves.

 Amicale pour le don du sang bénévole :
- Le bilan financier pour 2008 est positif.
- Le nombre des dons est en constante évolution.
- Depuis mai 2008, les nouveaux donneurs peuvent bénéficier d’un texte hémoglobine avant le don.
- Renouvellement du bureau : le bureau est reconduit.
- Participation de l’amicale au téléthon par une tombola au profit de cette cause.