Conseil Municipal du 16 Septembre 2008

Présents : Mrs  E.SALCE, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL, G.RICHARD
Mmes M.LANDRIOT, M.NECTOUX, E.PELOILLE, N.TITOUN

Excusés : Mr  M. VACHON – Mme E.PANDOLFO

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT - Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Urbanisation des parcelles au-dessus du stade
- Bâtiments communaux
- Ménage à la garderie périscolaire
- Désignation de délégués à l’association d’aide à domicile
- Recensement de la population
- Enfouissement du réseau téléphonique à ETEVOUX
- Questions diverses
* Sécurité routière sur la RD 984
* Propriétaire de ma maison pour 15 €/jour
* Soutien aux communes sinistrées du Nord

Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 juillet 2008

Urbanisation des parcelles au-dessus du stade
 L’urbanisation concerne 4 parcelles de 1200 m2 chacune.
Suite à la réunion du 15/09/08 avec les élus, la DDE demande à ce que le projet soit exposé à la CAUE.
A l’issue des conclusions de la CAUE, la DDE donnera sa décision définitive.

Carte communale
Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour engager la procédure concernant l’élaboration de la carte communale.

Bâtiments communaux

 La maîtrise d’œuvre pour le hangar communal est attribuée à M. DALLERY. Un rendez-vous sera pris avec lui dans la 1ère semaine d’octobre pour établir le planning des travaux.
Le permis de construire doit être déposé le 15/10/2008.
Le début des travaux est prévu en mars 2009.
 

Ménage à la garderie périscolaire

 Le Conseil Municipal décide que la durée hebdomadaire de Mme MASSART Andrée sera portée à 7 H 03 incluant ½ H supplémentaire pour le ménage de la garderie périscolaire.
Cette dépense sera imputée sur le budget de l’exercice en cours.
Un avenant au CDD de Mme MASSART sera établi et prendra effet au 22/09/2008.

 Le Conseil Municipal décide que la durée hebdomadaire de Mme PINEL Sylvie sera portée à 6 H 38 pour exercer les fonctions de travaux ménagers et surveillance à la garderie périscolaire le soir.
Un avenant au CDD de Mme PINEL sera établi et prendra effet au 29/09/2008.

Rappel des horaires : le matin de 7 H 20 à 8 H 20 (Mme MASSART)
Le soir de 16H 50 à 18 H 50 (Mme PINEL)

A la rentrée 2008, on compte 29 inscriptions à la garderie.

Les compétences de la Communauté de Communes pour la garderie sont :
- le financement des travaux effectués dans les locaux
- le règlement des appointements de Mmes MASSART et PINEL pour les heures de garde.

Désignation de délégués à l’association d’aide à domicile

 Chaque commune doit être représentée à l’association d’aide à domicile par deux délégués et un membre bénévole.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne :
- Mauricette NECTOUX comme délégué titulaire
- Mauricette LANDRIOT comme délégué suppléante
et un membre du CCAS sera contacté pour représenter l’association en tant que membre bénévole.

Recensement de la population

 Le recensement 2009 est prévu du 15/01/2009 au 14/02/2009.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de nommer :
- Christel GILLET en qualité de coordonnateur communal (préparation, rédaction)
- Sylvie PINEL en qualité d’agent recenseur (sur le terrain)

Enfouissement du réseau téléphonique à ETEVOUX

 La participation communale pour les travaux est estimée à 20184,00 €.
Le SYDESL donne un avis favorable pour l’étalement de cette somme sur 10 ans à hauteur de 2018,00 € par an.

 L’éclairage public concomitant est estimé à 6620,00 € et reste à la charge de la commune.

- Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité -

Questions diverses

 Sécurité routière sur la RD 984

Suite à l’intervention d’un administré concernant la vitesse excessive sur la RD 984, M. Le Sous-Préfet a demandé à la sécurité routière de la DRI d’examiner le problème.

 Propriétaire de ma maison à 15,00 €/jour
Suite au courrier du Ministère du Logement reçu en mairie concernant ce projet, le Conseil Municipal étudie cette proposition et décide qu’il n’est pas réalisable dans notre commune.

 Soutien aux communes sinistrées du Nord
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’attribuer une subvention d’un montant de 200,00 € pour soutenir les communes sinistrées du Nord.

 Benne à déchets verts
Le Conseil Municipal réfléchit sur l’emplacement de la benne autre que vers le nouvel hangar communal.

 Demande d’ouverture
Le Conseil Municipal donne son accord à la demande de Mme MICHELOT, pour l’ouverture d’un passage sur le petit chemin du lavoir du Bourg, afin d’accéder en voiture à sa propriété.

 SYDEL
Le SYDEL effectue un recensement des communes intéressées pour établir un diagnostic d’économie d’énergie. La commune est intéressée pour ce diagnostic.

 Matériel pour garderie
Un point est fait sur les besoins de petits matériels pour la garderie périscolaire.

 Locaux de la garderie
Une demande des institutrices est soumise au conseil pour l’autorisation d’utiliser en journée les locaux de la garderie.
Le Conseil Municipal refuse et dit que ces locaux doivent rester le territoire des « petits ».

 Rapport DDEN
Suite à sa visite de contrôle dans les écoles, la DDEN constate que les travaux prévus de remise en conformité sont effectivement faits ou en cours de réalisation et se déclare satisfaite.