Conseil Municipal du 25 mars 2008

Présents : Mrs  E.SALCE, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL, G.RICHARD
Mmes M.NECTOUX, E.PANDOLFO, E.PELOILLE, N.TITOUN

Excusés : Mme M.LANDRIOT – Mr. M.VACHON

Secrétaire de séance : Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Renouvellement d’un contrat à durée déterminée
- Taux d’imposition communaux (4 taxes)

Renouvellement d’un Contrat à Durée Déterminée
 Le Conseil Municipal délibère pour le renouvellement du CDD de Mme MASSART en sa qualité d’adjoint technique territorial non titulaire.

Le poste totalise une durée de 6,26 H hebdomadaire et se décompose comme suit :
- 3,26 H au titre du SIVOS de la Haute Dheune (accompagnement et cantine pour les enfants)
- 1 H 00 pour l’entretien de la salle des fêtes
- 2 H 00 pour l’entretien des locaux de la mairie

Le CDD est renouvelé pour un an et prend effet au 1er/04/2008 jusqu’au 31/03/2009.

Taux d’imposition communaux (4 taxes)

 Le Conseil Municipal délibère pour ne pas augmenter le taux des 4 taxes pour l’année 2008.

Répartition des taux de la façon suivante :

Taxe d’habitation 13,32
Taxe foncière (bâti) 15,92
Taxe foncière (non bâti) 39,84
Taxe professionnelle 15,67