Conseil Municipal du 15 MARS 2008

Présents : Mrs  E.SALCE, M.VACHON, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL, G.RICHARD
Mmes M.LANDRIOT, M.NECTOUX, E.PANDOLFO, E.PELOILLE, N.TITOUN

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT - Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Election du Maire
- Election des Adjoints
- Désignation des délégués aux syndicats et CCAS
- Indemnité du Maire et des Adjoints

Election du Maire

Monsieur le Maire ouvre la séance à 10 H 00 et désigne M. Salvatore NIEDDU, 2ème et aîné des adjoints pour procéder au vote, conformément à la procédure.

Constitution du bureau :
Responsable : M. Salvatore NIEDDU
Secrétaire : Mme Eloïse PANDOLFO
Assesseurs : Melles Mauricette NECTOUX – Nathalie TITOUN

Après dépouillement les résultats sont les suivants :
- 10 voix pour M. Enio SALCE
-   1 bulletin blanc

A l’issue de ce vote, M. Enio SALCE est élu maire de la commune de PERREUIL.

Election des adjoints

Création des postes d’adjoints

Le Conseil Municipal décide de créer 3 postes d’adjoints au maire.

Les candidats qui se portent volontaires pour les postes d’adjoints sont : Mme Mauricette LANDRIOT, M Jean-Paul BLOND, M. Salvatore NIEDDU et M. Marcel VACHON.

Monsieur le Maire procède à l’élection des adjoints.

Après dépouillement les résultats sont les suivants :
- 1er adjoint  : 10 voix pour M. M.VACHON
    1 bulletin blanc

- 2ème adjoint :    9 voix pour M. Salvatore NIEDDU
    1 voix pour M. Jean-Paul BLOND
    1 voix pour Mme Mauricette LANDRIOT

- 3ème adjoint :    9 voix pour Mme Mauricette LANDRIOT
    1 voix pour M. Jean-Paul BLOND
    1 bulletin blanc

A l’issue de ce vote :  M. Marcel VACHON est élu 1er adjoint
M. Salvatore NIEDDU est élu 2ème adjoint
Mme Mauricette LANDRIOT est élue 3ème adjoint

Désignation des délégués aux syndicats et CCAS

Noms du Syndicat Délégués titulaires Délégués suppléants
SIVOM des Eaux de BRANDON
(Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Eaux de BRANCON) M. Enio SALCE
Mme Eliane PELOILLE M. Luis PINEL
  
SIVOS de COUCHES
(Syndicat Intercommunal à vocation Scolaire de COUCHES) M. Enio SALCE
M. Jean-Paul BLOND Mme Eloïse PANDOLFO
M. Guillaume RICHARD
  
SIVOS de la Haute Dheune
(Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de la Haute Dheune) M. Enio SALCE
M. Jean-Paul BLOND M. Luis PINEL
  
SMICTOM de la Région de CHAGNY
(Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) M. Marcel VACHON
M. Salvatore NIEDDU 
  
CCAC
(Communauté de Communes « AUTOUR du COUCHOIS ») M. Enio SALCE
M. Marcel VACHON Mme Mauricette LANDRIOT
Melle Mauricette NECTOUX
  
Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Dheune M. Jean-Paul BLOND
M. Luis PINEL 
  
CCAS
(Centre Communal d’Action Sociale) Mme Eloïse PANDOLFO
Mme Mauricette LANDRIOT
Melle Nathalie TITOUN
Melle Mauricette NECTOUX 
  
SYDESL
(Comité Territorial) M. Enio SALCE
M. Marcel VACHON Mme Mauricette LANDRIOT
  
Correspondant de la Défense M. Guillaume RICHARD 
  

- La liste des délégués est approuvée à l’unanimité -

Nota : - Prévention Routière : délégué nommé par le Préfet (personne n’appartenant pas forcément à la commune).
- Association des personnes âgées : pas d’information à ce jour pour représenter ce syndicat

Indemnité du Maire et des Adjoints

Les indemnités de fonction du Maire et des Adjoints sont attribuées par tranche de population.

-  Indemnité du maire :
Le Conseil Municipal décide d’attribuer l’indemnité maximale à M. Le Maire (soit 17 % de l’indice 1015)

-  Indemnité des adjoints :
Le Conseil Municipal décide d’attribuer aux 3  adjoints 4,40 % de l’indice 1015.

Monsieur le Maire lève la séance à 11 h 00.