Conseil Municipal du 11 décembre 2007

Présents : Mrs  E.SALCE, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL
Mmes M.LANDRIOT, M.NECTOUX, D.TRUCHOT, E.PELOILLE, N.TITOUN

Excusés : Mrs. M.VACHON - J.BOURGEOIS

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT – Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Point financier
* décisions modificatives
- Indemnités du maire et des adjoints – Année 2008
- Indemnité Receveur Municipal – Année 2008
- Participation de l’État aux dépenses électorales (élections présidentielles et législatives 2007)
- Adhésion au Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Dheune
- Agence postale
- Épicerie
- Hangar communal
- Logements communaux
* logement communal « de la poste »
* logement « Impasse des Hirondelles »
- Acte de location de la poste
- SPA : * adoption du contrat de fourrière
* adhésion à l’association « Vétérinaires Pour Tous »
- Adhésion à la CAUE
- Renouvellement du contrat Di@lège
- Divers : * compte rendu des délégués
* questions diverses
* Invitations diverses

Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 octobre 2007

Point financier :
 Investissement
Les travaux de l’épicerie seront imputés sur l’exercice 2007.

 Fonctionnement
Deux décisions modificatives ont été prises pour basculer des crédits :
- du chapitre 022 (dépenses imprévues) sur le chapitre 011 (charges à caractère général)
- du chapitre 012 (charges de personnel) sur le chapitre 65 (Autres charges de gestion courante)

En cette fin d’année 2007, le budget est conforme aux prévisions.

Indemnités du maire et des adjoints – Année 2008

 Les indemnités du maire et des adjoints sont attribuées en fonction des barèmes officiels.
- Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour l’attribution de ces indemnités conformément aux barèmes en vigueur.

Indemnités Receveur Municipal – Année 2008

 L’indemnité du Receveur Municipal est votée en fin d’année pour un an.
Exceptionnellement pour 2008 une délibération est prise pour l’attribution de cette indemnité de janvier à mars couvrant la période pré-électorale.

Participation de l’État aux dépenses électorales (élections présidentielles et législatives 2007)

 Une participation de l’État de 44,73 € + 10 cts d’€ par électeurs est attribuée à la commune pour chacune des élections.
Le Conseil Municipal décide d’octroyer cette somme à la secrétaire de mairie.

Adhésion au Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Dheune

 L’entretien de la Dheune est assuré par cet organisme. Une partie de cette rivière traverse notre commune.
Le Conseil Municipal opte pour l’adhésion à ce syndicat.

Agence postale

 Le Conseil Municipal délibère pour officialiser l’ouverture de l’agence postale au 1er mars 2008.

Épicerie

 Des travaux d’aménagement (épicerie + agence postale) sont en cours.
L’ouverture de l’épicerie est prévue vers le 15 janvier 2008.

Hangar communal

 Le projet existant est arrêté pour 2007. Un chiffrage plus approfondi doit être réalisé en tenant compte de tous les abords. Le nouveau dossier sera présenté début 2008.

Logements communaux

 Logement communal « de la poste »
Un état des lieux sera fait en fin d’année pour une location demandée à partir du 1er/02/08.

 Logement « Impasse des Hirondelles »
Il sera disponible en fin d’année.

Acte de location de la Poste

 La commune renouvelle l’acte de location de la poste.

SPA

 Adoption du contrat de fourrière
Le Conseil Municipal opte pour l’adhésion au contrat de fourrière (158,00 € annuel).

Adhésion à la CAUE

 Le Conseil opte pour l’adhésion à la CAUE (architectes à la disposition des communes). La cotisation est de 100,00 € pour 2007.

Renouvellement du contrat Di@lège

 Ce contrat avec EDF permet par le biais d’ Internet d’obtenir des informations sur nos consommations, nos contrats communaux, etc.
La cotisation est de 77,57 €.
Le Conseil opte pour le renouvellement.

Divers

 Compte rendu des délégués :

• SDIL 71 : Mme M.LANDRIOT fait un compte-rendu sur les activités de cet organisme, qui en particulier attribue les aides au logement, au chauffage aux personnes les plus démunies.

Téléthon : La recette 2008 s’est avérée moins fructueuse que l’an passé, soit 862,90 € (pour 2007 la recette était de 1357,00 €).
D’une façon générale on a pu constater une baisse générale des dons au profit de cette association.

• Travaux : M. S.NIEDDU fait un rapport sur les travaux d’aménagement en cours : école et épicerie. L’avancement des travaux cadre avec le planning.

 Questions diverses :

• Fermeture du secrétariat de Mairie : du 24 au 27/12/07 inclus

• Congés de l’agent d’entretien : du 24/12/07 au 07/01/08 inclus.
(En cas de besoin de déneigement, M. Ph. TREUVEY sera néanmoins sollicité pour le dégagement des voies communales).