Conseil Municipal du 7 juin 2007

Présents : Mrs  E.SALCE, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL, J.BOURGEOIS
Mmes M.LANDRIOT, M.NECTOUX, D.TRUCHOT, E.PELOILLE, N.TITOUN

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT – Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Travaux 2007 (hangar communal)
- Projet « lotissement »
- Proposition des travaux d’assainissement 2008 au SIVOM de Brandon
- Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) au personnel
- Concessions au cimetière
- Compte-rendu des délégués
- Divers
* Journal communal
* Préparation de la semaine « Bien Vivre au Village »
* Informations diverses – dossiers en cours

Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2007

Travaux 2007 (hangar communal)

 M. Le Maire fait un point sur les travaux effectués au cours de l’année.
Une relance a été faite pour les travaux prévus cette année (point d’éclairage entre autre) et qui ne sont pas encore effectués.

 Une réflexion est en cours concernant l’implantation du futur hangar communal.

Projet « lotissement »

 Le projet est en attente ; à ce jour nous n’avons pas de réponse des lotisseurs contactés.
Le Conseil Municipal décide d’étendre ses recherches et de contacter d’autres lotisseurs qui se sont implantés dans les communes voisines.

Proposition des travaux d’assainissement 2008 au SIVOM de Brandon

 Point sur les travaux demandés au SIVOM du BRANDON et prévision des travaux a effectuer en 2008.
Pour 2007, les travaux de voirie sur Perreuil concerne la réfection de la rue de la Chavoche.

Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) au personnel

 Le conseil vote à l’unanimité l’attribution des primes attribuées au personnel.
A noter que le montant de référence annuel est de 4 %.

Concessions au cimetière

 Deux administrés ont fait une demande pour l’obtention de concessions respectivement de 30 et 50 ans.
Le Conseil Municipal statue et donne son accord quant aux tarifs appliqués.

Compte rendu des délégués

 SIRTOM  : M. Le Maire nous informe que les compétences « ordures ménagères » seront de la compétence de la Communauté de Communes à compter 1er Janvier 2008. La taxe des ordures ménagères sera perçue par la Communauté de Communes en lieu et place du SIRTOM de Chagny. La redevance « ordures ménagères » sera alors prise en charge par la Communauté de Communes.

Divers

 Terrain de foot : M. Le Maire fait part au Conseil Municipal de l’évaluation des dégâts faite par l’expert de Groupama, l’assureur du responsable du sinistre (soit 800,00 €)
Le devis retenu pour la réfection du terrain est de 1000,00 €. La commune va prendre contact avec son assurance pour le dédommagement de la différence.

 Elections législatives : M. le Maire établi avec les Conseillers le planning de présence au bureau de vote les 10/06 et 17/06/2007.

 Point poste : Dans un proche avenir, le bureau de poste actuel risque d’être remis en cause. Le Conseil Municipal a souhaité conserver un point poste sur la commune. Une réunion aura lieu le 29 juin 2007 avec un représentant de La Poste pour en définir les modalités.

 Local archives : L’achat de rayonnages pour ce local est indispensable pour le rendre opérationnel. Le Conseil Municipal donne son accord pour cette dépense de 538,00 €.

 Journal communal : Dernières mises au point sur le contenu du journal qui sera diffusé dans la semaine 24/2007.

 Préparation de la semaine « Bien Vivre au Village »
Les membres de la commission communication communiquent le programme établi pour la semaine du « Bien Vivre au Village » du 16 au 24 juin 2007.

 Informations diverses – dossiers en cours

• Epicerie et café : Les démarches administratives ne sont pas achevées : le Conseil Municipal décide néanmoins le rachat de la licence du point café pour une somme de 3000,00 €.
Une personne a sollicité un entretien à la mairie pour l’activité multiservices.

Aménagement grenier : Un choix a été fait concernant la priorité des travaux restant a effectué au grenier ; il a été décidé pour cette année de remplacer les fenêtres actuelles.

• Garderie du matin : Le Conseil Municipal valide le CDD de Mme MICHELOT pour la garderie en remplacement de Nadège DURY.

• Régie des recettes : Une suppléante a été désignée en la personne de Mauricette LANDRIOT ; la titulaire de la régie étant Mme Christel GILLET.