Conseil Municipal du 16 FEVRIER 2007

Présents : Mrs  E.SALCE, M.VACHON, S.NIEDDU, JP.BLOND, L.PINEL, J.BOURGEOIS
Mmes M.LANDRIOT, M.NECTOUX, D.TRUCHOT, E.PELOILLE, N.TITOUN

Secrétaires de séance : Mauricette LANDRIOT – Nathalie TITOUN

ORDRE DU JOUR :
- Point financier 2006
- Préparation du budget primitif 2007
- Point sur les travaux
- Point éclairage public VC n°8
- Urbanisme : Certificat d’urbanisme M. JOUX
Point sur certificats d’urbanisme – Permis de construire
- Remplacement de l’agent des services techniques
- Divers
- Compte-rendu des délégués
- Randonnée pédestre Club Varennois

Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 decembre 2006

Point financier 2006

 Fonctionnement : le budget 2006 est clôturé et laisse apparaître un excédent cumulé de 36898,39 €

 Investissement : le budget 2006 est clôturé et laisse apparaître un excédent cumulé de 23969,97 €

Préparation du budget primitif 2007

 La commission finances travaille sur le budget 2007. Un point a été exposé par M. Le Maire.
Le budget primitif sera voté au prochain Conseil Municipal.

Point sur les travaux

 Aménagement d’un point d’accueil touristique au 1er étage de la mairie : les travaux sont terminés. Les dernières finitions et la pose du sol seront faits par M. Philippe TREUVEY, employé communal.
Le montant de la rénovation se chiffre à : 37348,46 € -TTC-
Une subvention au titre de la dotation de développement rural a été attribuée pour un montant de 6546,00 €.

 ONF : L’ONF a présenté son programme de travaux pour l’année 2007 (plantation de 60 merisiers) pour un montant de 1026,00 € -H.T-
- Le Conseil Municipal a voté une délibération de principe ; elle sera entérinée lors du vote du budget primitif -

Plantation de chênes : suite à une remarque de l’ONF concernant la plantation au lieu dit le Bourbier, le conseil réfléchi au moyen a adopté pour éviter la circulation de véhicules et protéger cet emplacement.

Coupes affouagères 2007 : la délibération du 18/12/06 doit être rectifiée concernant les parcelles qui seront exploitées en 2007 soit les parcelles 10 et 11.
Le taillis, les houppiers et les petites futaies de  30 cm et moins seront délivrés aux affouagistes. Quant aux grosses futaies, celles-ci seront vendues à partir de 35 cm et plus.

Point éclairage public VC n°8

 Un administré demande un point d’éclairage sur la voie départementale à proximité de son habitation.
Le conseil prend note de cette demande.
Nous avons déjà sollicité le SYDEL pour plusieurs nouveaux éclairages.

 M. Le Maire fait part au Conseil Municipal du projet d’éclairage public intitulé « Extension MM. GERARD et LANDRIOT » transmis par le SYDEL et indiquant le coût total des travaux d’un montant de 1108,64 € -HT- .Participation de la commune de 322,21 € -HT-.

Urbanisme

 Un point a été fait sur les différentes demandes de certificats d’urbanisme et permis de construire déposées en 2006.

Remplacement de l’agent des services techniques

 En remplacement de Mme BUORO actuellement en arrêt maladie, le conseil décide de recruter Mme MASSARD en CDD jusqu’au 1er avril pour une durée de 3H par semaine pour effectuer les travaux ménagers des locaux de la mairie.

Divers

 Entretiens des chaudières
Le devis pour l’entretien de 7 chaudières des bâtiments communaux se monte à 1457,00 €.
Le conseil décide d’intégrer et de répartir sur l’année cette somme sur les loyers ; les locataires seront sollicités pour mettre au point le contrat d’habitation.

 Indemnité kilométrique
Une indemnité kilométrique est attribuée à M. Philippe TREUVEY pour ses déplacements réalisés dans le cadre de son travail au cours de l’année 2006.

 Syndicat d’initiative
Le syndicat d’initiative fait une demande d’information à la commune pour la remise à jour des entreprises locales.

 MB Création
Le panneau d’affichage offert par MB création sera installé dans l’abri bus rue de la Tuilerie.

 Compteurs EDF
Un inventaire des points sensibles d’éclairage public (cellule,…) appartenant à la commune est actuellement réalisé par l’employé communal afin de pouvoir faire un premier diagnostic avant demande de dépannage.

Compte-rendu des délégués
 SIRTOM de CHAGNY : présentation du budget par M.VACHON
Pour info : - La collecte et le traitement des ordures ménagères passent de 153,00 € / tonne en 2007 (275 kg de déchets sont collectés par an et par personne)
- Le tarif pour le compost de déchets vert reste inchangé : 6,00 € / tonne jusqu’à 500 tonnes et 4,5 € / tonne au-delà.
- Cette année qu’une augmentation de 1% sur les taxes sera répercutée sur les factures.
Le SIRTOM envisage l’installation expérimentale de composteurs individuels. La location d’un appareil sera de 10 à 15 € par an.

Délocalisation de la fabrique de briques de Chagny.

 Enfance – jeunesse : sélection des candidatures par la Communauté de Communes du poste de coordinateur pour l’encadrement des jeunes.

Randonnée pédestre club Varennois
Pour information, le Club Olympique Varennois organise une randonnée pédestre et VTT le 4 mars 2007 sur un circuit qui utilise nos chemins communaux.